Comptes des dépenses du clergé : instructions, lettres et circulaires, liquidation des recettes et dépenses du clergé pendant les exercices 1819 à 1821 et 1827 à 1831, état de situation des dépenses du clergé à payer sur les mandats du préfet, état des mandats non payés (1819-1821, 1827-1837). Compte supplémentaire et final des dépenses du clergé appartenant à l’exercice 1818 et des sommes allouées ou ordonnancées sur le Trésor royal pour le paiement de ces dépenses (1818).

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2 V - Organisation et police du culte catholique.