Document d'archives : Administration du cadastre
Contenu :
Présentation du contenu
Opérations cadastrales, généralités et classement par canton. Matrice et état de sections par commune. Plan par masses de cultures, par commune, 1802-1807. Atlas par canton, 1808-1811. Atlas portatifs communaux, 1808-1842. Plans parcellaires communaux par commune.
Cote :
3 P 1 - 7641
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Direction des services fiscaux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1977
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé, couleur
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 453,00
Observations :
Commentaire
Versement complémentaire en 1991.
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
CADASTRE, COMMUNE, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, IMPOT FONCIER, PERSONNEL, PROPRIETE FONCIERE, PROPRIETE IMMOBILIERE, TERRITORIALITE
Type de document :
ARRETE DU MINISTRE, BUDGET, COMPTE FINANCIER, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COULEUR, DACTYLOGRAPHIE, DECRET, DELIBERATION, Document d'archives, ETAT DE SECTION, ETAT NOMINATIF, IMPRIME, INSTRUCTION, LISTE NOMINATIVE, LIVRE DE COMPTE, LOI, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, MEMOIRE, ORDONNANCE, PAPIER, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, TABLEAU, TARIF, TRAITE