Document d'archives : 27 septembre 2006. 15 novembre 2006. 20 décembre 2006. 27 septembre 2006. 15 novembre 2006. 20 décembre 2006.
Contenu :
CAR du 27 septembre 2006, pôle gestion publique et développement économique : point sur la visite du 4 juillet de M. Philippe Josse directeur du budget du MINEFI par Monsieur le le trésorier payeur général, point sur la circulaire du 28 juillet 2006 de la direction générale de la modernisation de l'état (MINEFI) sur la préparation de la gestion 2007, programmation budgétaire initiale et budgets opérationnels de programme ; pôle développement de l'emploi et insertion professionnelle (M. Bouchet DRTEFP), redéploiement budgétaire budget opérationnel de programme 2006, plan de cohésion sociale : enveloppe unique régionale (programmation second semestre 2006), redéploiement des enveloppes CIVIS (missions locales) ; budget opérationnel de programme délégation de signature (Mme Germain), point sur le programme européen objectif 2 : 2007-2013, SGAR ; pôle économie agricole et monde rural : point sur les crédits affectés au pastoralisme, CPER, convention de massif, FEADER (M. Pélissier) ; stratégie de l'INSEE en matière d'offre d'études (intervention Mme Demottes-Mainard directrice régionale de l'INSEE) ; grand contournement routier de Toulouse, présparation du dossier de saisine de la commission nationale de débat public, financement par l'état des opérations contrat de plan sur les routes nationales d'intérêt local transférées.
CAR du 15 novembre 2006, équipté et cohésion sociale : BOP 117 politique en faveur de l'inclusion sociale (DRASS), BOP 135 développement et amélioration de l'offre de logement (DRE), BOP 103 accompagnement des mutations économiques sociales et démographiques (DRTEFP) ; attractivité et cadre de vie : BOP 175 patrimoine (DRAC), BOP 113 aménagement urbanisme et ingénerie publique (DRE) ; innovation et compétivité : BOP 154 gestion durable de l'agriculture de la pêche et développement rural (DRAF), BOP 127 contrôle et prévention des risques technologiques et développement industriel (DRIRE) ; sécurité et prévention des risques, BOP 181 prévention des risques et lutte contre les pollutions (DIREN) ; autres budgets opérationnels de programme à enjeu donnant lieu à une présentation écrite ; questions diverses : contenu et calendrier de mise en oeuvre des contrats urbains de cohésion sociale (SGAR Mme Marty), création d'un établissement public foncier état à l'échelle régionale (M. Crocherie), communication sur la préparation du BOP 112 aménagement du territoire (SGAR).
CAR écrite du 15 novembre 2006, autres budgets opérationnels de programme (BOP) régionaux à enjeu classés par thématique, équité et cohésion sociale, développement de l'emploi (DRTEFP), accueil des étrangers et intégration (DRASS), handicap et dépendance (DRASS), jeunesse et vie associative (DRJS) ; attractivité territoriale et cadre de vie, transports terrestres et maritimes (DRE), gestion des milieux et biodiversité (DIREN), tourisme (DRT) ; innovation et compétitivité, forêt (BOP déconcentré au niveau régional DRAF), valorisation des produits, orientation et régulation des marchés (DRAF) ; sécurité et prévention des risques, santé publique et prévention (DRASS), sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation (crédits d'intervention interdépartemental, DDSV), sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation (DRAF), sécurité routière (DRE).
Réunion des préfets du 20 décembre 2006, bilan de l'audit des urgences (ARH, intervention du docteur Graal, conseiller général des hôpitaux) ; la sécurité au niveau régional, conférence régionale de sécurité du 8 décembre 2006 (intervention de M. Soutric directeur de cabinet) ; intervention de M. Beaud président de la chambre régionale des comptes de Brive.
Cote :
7573 W 13