Document d'archives : Commissions d'examen au C.C.H.F.
Contenu :
Dossier I - Séance du 26 avril 1909 : note sur le projet, circulaire du 3 mars 1909 du comité et compte rendu de la séance.
Dossier II - Commission d'étude envoyée en Allemagne par le C. C. H. F. : 6-9 Juillet 1909, pour étudier la réglementation allemande dans l'oberbergamt (district) de Bonn.
Dossier III - Séances des 27-28 et 29 juillet 1909. Examen des rapports par titre et établissement du rapport d'ensemble.
Dossier IV - Séance du 9 novembre 1909. Examen des observations reçues sur le projet de règlement général sur l'exploitation des mines adopté par la commission dans ses séances des 27-29 juillet 1909. Etablissement du rapport d'ensemble : notes manuscrites et dactylographiées.
Dossiers V et VI :
- Documentations imprimées publiées par le C.C.H.F. : observations sur les divers titres du projet de règlement général sur l'exploitation des mines (1909) "réunies en fascicules par articles comprenant : a) le dépouillement des observations par les divers groupements ou exploitants (pages vertes) ; b) la reproduction des textes en vigueur dans la réglementation actuelle par bassins ou par mines (pages bleues) ; c) quelques renseignements sur la documentation étrangère (pages grises) ".
- C.C.H.F., observations sur le projet de règlement général sur l'exploitation des mines présenté par le C.C.H.F. Et projet de règlement type. Paris, 55 rue de Chateaudun, novembre 1909 - 1 vol. In 4 - 150 p : épreuve et texte définitif.
Cote :
40 AS 35
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.133