Document d'archives : Actes de sociétés de 1808 à 1842 ; Actes de la Société Marcuard et Cie ; Société Marcuard André et Cie.

Date : 1808 - 1882

Contenu :

Dossier 1 - Actes de sociétés (1808-1842) :

Acte du 29 février 1808 (entre Dom. André et Fr. Cottier, capital 720.000 frs.) et annexes des 12 avril 1813, 10 juin 1815 et 1er juillet 1818.
Acte du 10 juillet 1819 (entre les mêmes et J. M. André, capital 2,4 millions) et annexes des 17 janvier 1819 et 15 juin 1822.
Journal général d'affiches du 22 juin 1822 reproduisant l'acte du 15 juin 1822 déclarant que les opérations immobilières sont du ressort de la société.
Acte du 13 mars 1826 (entre les mêmes, capital 4,8 millions) et annexes du 5 janvier 1831.
Acte du 1er juillet 1831 (entre les mêmes) et annexes des 26 juin 1832 et 31 décembre 1833.
Acte du 31 décembre 1833 (entre Dom. André, Fr. Cottier, Ernest André et Ad. Marcuard, société Marcuard et Cie, capital 4,6 millions) et annexes des 31 décembre 1836, 18 mars 1839, 7 juin 1841 et 31 décembre 1842.
Copie des actes de 1808 à 1819.
Copie des actes de 1819 à 1825.
Copie de l'acte de 1826.
Copie des actes de 1830 à 1831.
Copie des actes de 1831 à 1834.
Procuration donnée le 3 septembre 1834 à Ernest André pour la liquidation de l'ancienne société.
Procuration donnée le 8 septembre 1840 par Ernest André à André et Cottier.
Procurations données en 1840 et 1841 par les mêmes aux mêmes dans le même but.
Pièces constatant les publications légales des anciennes sociétés (1808-1841).

Dossier 2 - Actes de la Société Marcuard et Cie (1833-1859) :

Copie des actes de société André et Cottier (1833-1841) et dissolution de cette société (31 décembre 1842). Copie de l'acte de société Marcuard et Cie au capital de 2 millions (31 décembre 1842).
Modèle de procuration générale (1845).
Actes de publication de la société Ad. Marcuard et Cie (3 janvier 1843).
Pièces constatant la publication précédente (17 janvier 1843).
Prorogation de la société et publication correspondante (2 novembre 1847).
Prorogation (31 décembre 1850).
Prorogation (31 décembre 1853).
Prorogation (30 décembre 1856).
Prorogation du 22 décembre 1859 : le capital est porté à 3,6 millions.
Prorogation et transformation le 10 juillet de la société qui devient Marcuard André et Cie.

Dossier 3 - Société Marcuard André et Cie (1863-1882) :

Modification du 18 mai 1863 quant à l'entrée dans la société de M. Jules Marcuard et lettre du 26 décembre 1865 à ce sujet.
Prorogation du 26 décembre 1865 : le capital est fixé à 5,2 millions.
Prorogation du 12 octobre 1868 : le capital est porté à 5,8 millions et entrée de M. Schall dans la société.
Correspondance de 1870 relative à la société.
Prorogation de fait du 7 février 1871 et correspondance à ce sujet.
Prorogation du 26 décembre 1871, le capital est porté à 7 millions, et correspondance de 1872 à ce sujet.
Notes en vue du renouvellement de la société (juin 1873).
Renouvellement du 28 juin 1873, le capital est porté à 7,3 millions, et inventaire au 30 juin 1873.
Publication de cette société (2 juillet 1873).
Notes et correspondance au sujet du renouvellement de la société (1875).
Renouvellement du 7 décembre 1875 et actes annexes.
Cession de la part de commandite par E. André au baron de Neuflize et correspondance à ce sujet (juillet 1880).
Renouvellement du 2 décembre 1880.
Notes au sujet du renouvellement de 1882.
Dissolution de la société Marcuard André et Cie du 3 novembre 1882.
Acte de constitution de la société André Girod et Cie du 16 novembre 1882 au capital de 10 millions et notes et correspondance à ce sujet.