Participation aux fruits de l'expansion de l'entreprise et actions boursières attribuées aux cadres, aux salariés du siège et de l'usine: extraits du registre des délibérations du CCE 12 décembre 1969-18 novembre 1975, règlements du plan d'épargne entreprise 12 décembre 1969-30 septembre 1987 ; copies d'ordonnances, de décrets et de circulaires ; charges et frais du fonds commun de placement mars 1974 ; documents des commissaires aux comptes : attestations et fiches de calcul pour les exercices 1974-1982 ; analyse du coût à supporter par l'entreprise 5 juin 1975 ; tableaux, dont tableaux des comptes courants, arrêtés et tableaux d'état civil des bénéficiaires ; avis, dont avis de crédit et avis de débit d'ordre de virement 1980 ; avenant à l'accord 30 septembre 1987, décompte en cours (Listing informatique) 24 novembre 1992 ; états de la participation, listes de débit des comptes, copie de chèque 1987, bons de souscription individuels ; listes, dont listes nominatives des actions attribuées, tableau de répartition de l'augmentation de capital 30 novembre 1987, listes du personnel ayant un an d'ancienneté 1987 ; note de service 1987; publication : "les dossiers de l'UP 77" octobre 1987 ; règles particulières concernant le régime des comptes courants bloqués s.d., modèles de tableau de compte courant s.d., copie de décret s.d., rapport sur l'évaluation des actions s.d., cartes de visite, notes mss, correspondance, dont lettres nominatives et lettres mss de réclamation des salariés 2 juillet 1980-12 septembre 1987

209J187

Fonds de la société Droguet International (Jouy-sur-Morin)