91127 : Rapport sur la caisse des congés payés du bâtiment de Grenoble (1991-1992)

91128 : Rapport sur les établissements pour personnes handicapées de l'Aude : bilan et perspectives.

91129 : Rapport sur les modalités de régulation et de financement de la chimiothérapie ambulatoire dans les établissements d'hospitalisation privés conventionnés.

91130 : Mission sur le travail social : conclusions et propositions.

91131 : Note sur les conditions de déroulement des épreuves orales du concours régional de recrutement de contrôleurs du travail organisé pour l'Ile-de-France les 16 et 17 septembre 1991.

91132 : Rapport relatif aux conditions de délivrance des autorisations de travail permanentes par la DDTE de l'Essonne (1991-1992)

91133 : Rapport sur le fonctionnement et l'organisation du Centre hospitalier de la Ferté-Bernard (Sarthe) (1991-1992)