Document d'archives : Mémoires et pièces relatives à la réunion des biens des Jésuites d'Ornex au Collège de Gex.

Contenu :

Mémoire des Syndics de la ville et du pays de Gex, adressé au prince de Condé pour obtenir la réunion au Collège des biens des Jésuites d'Ornex, retirer ce Collège des mains des Carmes et le confier à des séculiers.
Avis du subdélégué Fabry, et moyens par lui fournis pour réduire à néant la demande des États du Bugey, qui ont la prétention d'obtenir pour le Collège de Belley les biens des Jésuites d'Ornex.
Rapport sur la situation du Collège, sur les biens d'Ornex et sur ce qu'on pourrait faire dans le nouveau Collège après la réunion des biens.
Autre mémoire sur le même sujet.
Copie des titres de la fondation de la mission des Jésuites d'Ornex, pour servir de preuves au mémoire ci-dessus.

Cote :

D 18

Inventaire d'archives :

Instruction publique

Description physique :

Description physique: Liasse.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 pièces, papier.

Archives départementales de l'Ain

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