Document d'archives : Rivière de l'Aubette. - Curage : règlement général, arrêtés du sous-préfet, liste nominatives des propriétaires, rôles de...
Titre :
Rivière de l'Aubette. - Curage : règlement général, arrêtés du sous-préfet, liste nominatives des propriétaires, rôles de répartition des frais de curage, croquis, correspondance (1847-1949). Mauvais entretien, protestations : correspondance (1950-1951). Fixation des largeurs : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867). Rectification de la fausse rivière du moulin de Hodent : rapport de l'ingénieur des Ponts et chaussées, correspondance (1884).
Cote :
E-DEPOT 67 3O1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Hodent (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2005-02-17 | Dépôt numéro via 2005-01692 Hodent (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible