Document d'archives : Registres.

Cote :

1284W/39-1285W/51

Conditions d'accès :

Les registres des entrées contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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