Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan du chemin de Vézelay à Tonnerre, par Noyers : dans la partie qu'en occupe la G[énérali]té de Paris, depuis le finage de...

Date : 1782 - 1782

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Titre :

Plan du chemin de Vézelay à Tonnerre, par Noyers : dans la partie qu'en occupe la G[énérali]té de Paris, depuis le finage de Sauvigny[-le-Bois] jusqu'à la rencontre de la Bourgogne du côté de Noyers / Besche. 1782

Cote :

C 63-4

Inventaire d'archives :

Intendance de Paris

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéroviareprise-3866Versant non identifié

Conditions d'accès :

Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 2013 Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 2013

original non communicable

Précisions matérielles :

Echelle: [Échelle non déterminable]

Institutions :

France. Intendance (Paris)

Lieux :

Vézelay (Yonne, France), Tonnerre (Yonne, France)

Thèmes :

voie de communication

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