Document d'archives : 157 pièces papier dont 12 plans. Voirie urbaine : réctification dans la traverse de Cirey-lès-Bellevaux (1874) ; réparations et...

Titre :

157 pièces papier dont 12 plans. Voirie urbaine : réctification dans la traverse de Cirey-lès-Bellevaux (1874) ; réparations et construction du pont sur l'Ognon (1819-1895) ; construction d'un pontceau sur le ravin qui traverse la commune de Cirey (1830-1831) ; alignement dans la traverse de Cirey (1853-1857) ; construction de rigoles pavées (1884) ; actes d'acquisitions de l'amiable (1894). Petite voirie : réseau des voies de communications reliées par un pont entre Beaumotte et Blarians (Doubs) ; pièce relative à une anticipation effectuée par le sieur Percheur sur un chemin vicinal appartenant à la commune (1826-1841) ; demande de suppression d'un sentier allant de Cirey à Vallerois (Doubs) (1842) ; demande de construction d'un bâtiment sur le chemin de grande communication n°4 de Cirey (1853) ; réparations d'une maison incendiée située sur le chemin d'intérêt commun n°26 de Buthiers à Vandelans (1878) ; demande d'une indemnité pour compenser les dégâts causés sur le chemin vicinal n°8 de Cirey à Rigney par le sieur Vuillier, industriel (1882) ; projet de construction d'un aqueduc au lieu-dit ""Pré Poutot"" sur le chemin vicinal de Cirey à Vandelans (1847) ; abattage d'arbres sur les chemins de grande communication n°15 de Montbozon à Pesmes et n°31 de Vorey à Loulans (1890-1892) ; addjudication de fossés à curer (1826) ; état de classement des chemins vicinaux (1867) ; reconnaissance des chemins vicinaux de la commune de Neuves-Granges (1830) ; demande de classement comme chemin de grande communication du chemin vicinal n°2 de Cirey à Vallerois (1891) ; arrêté de classement pour le chemin d'interêt commun n°26 de Voray à Vandelans (1875) ; arrêté de classement de l'embranchement de Cirey à Beaumotte (1877) ; classement du chemin d'intérêt commun entre Loulans et Voray (1861) ; tableaux généraux des chemins vicinaux ordinaires (1861-1893) ; certificat de publication du tableau des chemins vicinaux à l'état de viabilité et tableaux (1891-1894) ; pièce relative à la praticabilité du chemin de moyenne communication n°26 (1868) ; rapport de l'agent voyer sur l'utilité du chemin vicinal de Cirey à Vandelans et Cirey à Vallerois (Doubs) (1848) ; nivellement des chemins vicinaux (1847) ; rectification et élargissement des chemins vicinaux de Cirey et Neuves-Granges (1820-1884) ; procès-verbal de métré et d'estimation d'un terrain à incorporer par suite d'alignement (1882) ; pièce relative à l'inscription du sieur Gauthier aux rôles de prestations (1837) ; prestations (1877-1884) ; tarifs de conversion en tâches (1867) ; prestations en nature sur le chemin vivinal de Neuves-Granges à Rioz (1842) ; création des ressources (1881-1886) ; budgets des ressources des chemins vicinaux ordinaires (1886-1887). Régime des eaux : curage du ruisseau des ""Ysles"" et du fossé ""les Ysles"" (1843-1851)."

Cote :

154 Edepot 30

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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