Document d'archives : Textes d’organisation générale
Contenu :
- Personnel du secrétariat général du comité interministériel pour aider à la reconstitution des régions envahies (1917).
- Décrets, arrêtés et notes sur l’organisation de l’administration centrale, le secrétaire général et son cabinet, les cadres du personnel, le recrutement, l’avancement et la discipline.
- Tableaux d’avancement, titularisations, états de répartition du personnel, relèvement des traitements, révision des décrets (1919-1920).
Cote :
AJ/28/RLP/1