Document d'archives : Suite des dossiers précédents.
Contenu :
Procédures contre « Abraham Armanet (1661-1664), Benoît Vial (1662-1663), Michel Ollier Parot (1686-1687), dossiers cotés 94, 95, 99. Espérance Berlorin, veuve Argoud (1688, extraits de reconnaissance du XVIe siècle) ; Joseph Couturier, Jean Normand, du Val ; Antoine Bardousse, Antoine Rigottier, Jean Siccaud, Jean Laurencin ; de Cuffert, recteur de la chapelle St-Christophe de l'église de Semons ».
Cote :
48H957
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille
Importance matérielle :
35 pièces, papier.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE