Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Dans le cadre européen. Programme d'action communautaire de VAP. 2000 - Rapport terminal du projet Leonardo (programmation...

Date : 1994 - 2001

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Titre :

. Dans le cadre européen. Programme d'action communautaire de VAP. 2000 - Rapport terminal du projet Leonardo (programmation d'action communautaire leonardo), CAFOC, 29 mars 2001, 51 p. Identification et VAP - Intervention de J.C. Cariou sur le projet européen leonardo, VAP, 11 févr. 2000, 4 p. Séminaire européen de Biarritz. 4 et 5 déc 2000 - VAP - Séminaire européen de Biarritz - . Éducation et formation tout au long de la vie - Discours de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel. - Programme du séminaire . La formation professionnelle, outil de performance économique, de cohésion sociale et de citoyenneté active

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'Education ; Inspection générale (1994-2001)

Thèmes :

carrière professionnelle, diplôme, formation continue, formation professionnelle, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

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