Document d'archives : Commune.
Contenu :
Taxes, perceptions des droits d'attache et de stationnement: délibérations du conseil municipal, correspondance (1834-1838).
Vente de matériaux et d'objets mobiliers inutilisés, demande d'approbation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1840-1843).
Vente de matériaux et d'objets mobiliers inutilisés, demande d'approbation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1840-1843).
Cote :
Op5019/1
Inventaire d'archives :
Op5019 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune de Vaise