Document d'archives : 21 septembre ; 9 novembre ; 13 et 14 décembre.
Cote :
2126 W 2
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la sous-série 2126 W - Conseil général - Service des assemblées
2126 W 2
Bordereau de versement de la sous-série 2126 W - Conseil général - Service des assemblées