Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : [Plan d'une demeure lié au bail par la commune de Delémont, Haut-Rhin].

Date : 1799 - 1812

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Mention d'orientation.

Mentions dorsales : "Annexé au 8e décret du 11 juillet 1812. Bail par la commune de Délémont (Haut-Rhin)".

Document(s) de contexte : Dix projets de décret du 11 juillet 1812 relatifs à des échanges, emprunts et baux à long terme par diverses communes, dont celle de Délémont (Haut-Rhin) pour le bail de la maisonnette des Tireurs au sieur Henry Helg (f° 35).

Cote :

AF/IV/675

Inventaire d'archives :

Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).

Description physique :

Importance matérielle :

Technique : encre brune et lavis rose sur papier.

Dimensions :

Dimensions : 41 x 34 cm

Précisions matérielles :

8 m = 21 cm

Lieux :

Haut-Rhin (Alsace , département)

Partager :