Document d'archives : Dossiers des personnels enseignants du premier degré partis en retraite, en invalidité ou décédés en 2007 et 2008.
Cote :
3544 W 1-88
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique de la Charente-MAritime. Division du personnel enseignant du 1er degré
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 mars 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique d'année de sortie puis par ordre alphabétique de nom
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Inspection académique de la Charente-MAritime. Division du personnel enseignant du 1er degré