Document d'archives : Dossiers individuels dont le numéro est compris entre 12 393 et 15 639
Contenu :
Présentation du contenu
41 dossiers : Ant, Azr, Bas, Ben, Bet, Bla, Bou, Bro, Buc, Cel, Con, Cou, Coz, Dan, Dho, Fab, Fat, Fol, Fri, Gau, Gio, Gir, Gui, Han, Hug, Jul, Lac, Lar, Lar, Lau, Mae, Mil, Pas, Pet, Pic, Pla, Poi, Pon, Que, Sal, Tro, Urb, Vez et Wil.
Cote :
1502 W 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Le délai minimum de communicabilité à appliquer est de 50 ans (protection de la vie privée). Quelques dossiers portent sur des affaires impliquant des mineurs et d'autres peuvent aussi comporter des renseignements médicaux, ce qui porte respectivement les délais à 100 et 120 ans à partir de la date de naissance de la personne (ou 25 ans après son décès).
Délai
120 ans
Première année communicable
2119
Observations :
Commentaire
Seules les trois premières lettres des dossiers individuels sont fournies. Pour plus d'informations, il conviendra de se reporter aux annexes contenant la totalité des patronymes, via les agents des Archives départementales.