Document d'archives : Domaine public.
Contenu :
1. Saint-Pierre. - Réserves domaniales, affaire Emma Gonthier
(1892-1899).
2. Plantation d'arbres dans plusieurs communes le long de la voie ferrée par le service forestier (1890-1903).
3. Saint-Benoît. - Mesures des dépendances des rues communales, litige entre Calla Sida et Passemin Alamèle (1902).
4. Entre-Deux. - Rectification d'une route communale entraînant la désaffectation d'une portion du domaine colonial (1896).
5. Terrains réservés du service des Domaines, copies de concessions accordées, extrait du registre du tribunal terrier partie concernant Saint-Pierre, délimitation de Saint-Joseph, refus d'une concession sur les réserves domaniales à la rivière des Pluies (1859-1899).
6. Saint-Denis, Saint-Pierre. - Propriété des rues et places des villes et bourgs : notes sur la législation, correspondance (1859-1903).
7. Sainte-Suzanne, chemin communal de Bel Air. - Contentieux entre la Vicomtesse Jurien de la Gravière et la commune (1866).
8. Saint-Paul, Saint-Gilles, chemin d'exploitation à l'Ermitage. - Affaire Bruniquel : plan (1891).
9. Saint-Philippe, lieu-dit les Sables Blancs, chemin communal. - Litige entre la commune et Lenepveu (1894).
10. Travaux des sentiers forestiers à Saint-Denis, Saint-Paul, Cilaos, Saint-Joseph, Saint-Leu, Plaine-des-Palmistes, Salazie (1873-1903).
2. Plantation d'arbres dans plusieurs communes le long de la voie ferrée par le service forestier (1890-1903).
3. Saint-Benoît. - Mesures des dépendances des rues communales, litige entre Calla Sida et Passemin Alamèle (1902).
4. Entre-Deux. - Rectification d'une route communale entraînant la désaffectation d'une portion du domaine colonial (1896).
5. Terrains réservés du service des Domaines, copies de concessions accordées, extrait du registre du tribunal terrier partie concernant Saint-Pierre, délimitation de Saint-Joseph, refus d'une concession sur les réserves domaniales à la rivière des Pluies (1859-1899).
6. Saint-Denis, Saint-Pierre. - Propriété des rues et places des villes et bourgs : notes sur la législation, correspondance (1859-1903).
7. Sainte-Suzanne, chemin communal de Bel Air. - Contentieux entre la Vicomtesse Jurien de la Gravière et la commune (1866).
8. Saint-Paul, Saint-Gilles, chemin d'exploitation à l'Ermitage. - Affaire Bruniquel : plan (1891).
9. Saint-Philippe, lieu-dit les Sables Blancs, chemin communal. - Litige entre la commune et Lenepveu (1894).
10. Travaux des sentiers forestiers à Saint-Denis, Saint-Paul, Cilaos, Saint-Joseph, Saint-Leu, Plaine-des-Palmistes, Salazie (1873-1903).
Cote :
2Q84