Document d'archives : Syndicat Mixte d'Aménagement du Vercors, de la forêt de Lente et de Font- d'Urle ; Hospice de Saint-Jean-en-Royans....
Titre :
Syndicat Mixte d'Aménagement du Vercors, de la forêt de Lente et de Font- d'Urle ; Hospice de Saint-Jean-en-Royans.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et
de Saint-Agnan-en-Vercors ; cession de terrain ; cession du droit
au débit de la source et droit d'eau ; contrat de prêt ; mémoires
des sommes dues ; aide sociale aux personnes âgées et
infirmes.
Cote :
2104 W 90
Inventaire d'archives :
2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.