Document d'archives : Fouché sous le Consulat et l'Empire.

Contenu :

Lettre reçue par Fouché de Lagarde, secrétaire général des consuls de la République, sur des certificats de deux émigrés du Nord. 6 messidor an IX (25 juin 1801).
Lettres adressées par Fouché à des correspondants divers :
  • Minute en partie autographe d'une lettre à Borie, préfet d'Ile-et-Vilaine. 15 nivôse an IX (5 janvier 1801).
  • L. s. avec apostille autographe à un ministre. 14 janvier 1814.
  • L. s. adressée par Fouché au comte d'Artois. 23 avril 1814.
Dossier de l'affaire Vigneron.
  • Arrestation aux Tuileries, dans l'appartement de Brunet, inspecteur du bâtiment, de Maurice Vigneron : note de Desmarets et une autre note à lui remise, 17 pluviôse an XII (7 février 1804).
  • Minute de l. s. de Réal, conseiller d'État, au gouverneur du Palais, Duroc, 19 pluviôse an XII (9 février 1804).
  • Note anonyme sur Maurice Vigneron et ses relations, 19 pluviôse an XII (9 février 1804).
  • Ordre signé de Réal, conseiller d'État, à Parent et Félix, d'arrêter Vigneron, 20 pluviôse an XII (10 février 1804).
  • L. a. s. de Caulaincourt, gouverneur du Palais par intérim à Réal, sur l'arrestation de Vigneron, 20 pluviôse an XII (10 février 1804).
  • Procès-verbal d'interrogatoire de Maurice Vigneron, 20 pluviôse an XII (10 février 1804).
Dossier Cotolendy. []. Dossier de police secrète n° 7940. Vigneron ayant déclaré avoir habité aux Bergères, près de la forêt de Sénart, une propriété occupée depuis par les Cotolendy, une enquête est effectuée sur cette famille
  • Deux notes de la police secrète : demandes d'enquête au citoyen Dubois, préfet de police, et au général Moncey, 1er inspecteur général de la gendarmerie nationale, 20 pluviôse an XII (10 février 1804).
  • L. s. du général Moncey au ministre de la Justice, 24 pluviôse an XII (14 février 1804).
  • Note de la police secrète, renvoyée par le Premier Consul, à Réal le 29 pluviôse (19 février 1804).
  • Note de la police secrète : demande de renseignements sur les Cotolendy, 1er ventôse an XII (21 février 1804).
  • 2 l. s. de Dubois, préfet de police, à Réal demandant des renseignements sur les Cotolendy, 1er-21 ventôse an XII (21 février-21 mars 1804).
  • L. a. s. de Maurice Vigneron, prisonnier à Sainte-Pélagie, à Réal, demandant la restitution de ses papiers, 6 ventôse an XII (26 février 1804).
  • L. s. du général Moncey, 1er inspecteur général de la gendarmerie nationale, au ministre de la Justice sur la présence à Cologne d'un nommé Vigneron, 21 floréal an XII (11 mai 1804).
  • L. a. s. d'Hirsinger, au ministre de la Police, sur l'ordre d'arrestation envoyé à l'encontre de Vigneron, alias Édouard Fetny, Francfort, 27 juin 1806. P. J. : 1 l. de Stolzhausen, premier bourgmestre de Francfort-sur-le-Main, Francfort, 27 juin 1806.
  • L. a. s. de Bignon à Fouché sur le même sujet, 1er août 1806.
  • L. a. s. de Jean-Bon Saint-André, préfet de Mont-Tonnerre, à Fouché, Mayence, 27 août 1806. P. J. : l. a. s. de Helfsinger, résident à Darmsatdt, sur la présence de Vigneron à Wasserloss, 25 août 1806.
  • Rapport autographe de Vigneron, signé Léopol, à Réal, annonçant, en l'absence des ordres du général S[avary], son départ pour le Hanovre, Wasserloss, s. d. [20 décembre 1806].
  • Minute de lettre (de la police secrète) au commandant de la place de Francfort, Delachau : ordre d'arrêter Vigneron, 19 janvier 1808.
  • Note pour Fouché : historique de l'affaire Vigneron, 18 mars 1808.
  • L. a. s. de Robquin, chef du 26e escadron de gendarmerie, à Fouché sur l'arrestation de Vigneron, Fulda, 15 juin 1808.
  • L. s. de Delachau, commandant de la Place de Francfort-sur-le-Main, à Fouché, sur le même objet, Francfort, 16 juin 1808.
  • Procès-verbal d'interrogatoire signé de Vigneron et Delachau, 17 juin 1808.
  • 3 l. a. s. de Vigneron, dont 2 signées Léopol, à Fouché, Fulda, 15 juin ; Francfort, 17 juin et ? juin 1808. P. J. : une note explicative et justificative de sa conduite depuis septembre 1805.
  • L. s. de Dalleus, commissaire de police de S. A. le prince primat, à Fouché sur l'arrestation de Vigneron, Francfort, 19 juin 1808.
  • 2 l. s. de Buquet, général de brigade, chef d'état-major, sur le même sujet et sur des incidents survenus à cette occasion, qui ont valu la prison au sieur Renger, lieutenant de gendarmerie, 23-30 juin 1808.
  • Note du ministère de la Police sur le même sujet, 8 juillet 1808.
  • L. s. de Delachau à Fouché, Francfort, 10 octobre 1808. P. J. : copie du procès-verbal d'interrogation de Vigneron du 7 juillet.
  • 3 l. a. s. de Villiers Du Terrage, inspecteur général de la police en Hollande au ministre de la Police sur l'arrestation d'un Vigneron (en fait, Charles, fils de Maurice), Amsterdam, 20 janvier-4 février 1811. P. J. : 4 papiers contenant les adresses indiquées par Charles Vigneron.

Cote :

187AP/2

Informations sur l'acquisition :

Entrées 1096, 1277, 3904, 3918, 2009/9.

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