Document d'archives : Délibérations des décisions modificatives (2007) et débat d'orientation budgétaire (2007), budget primitif 2008.
Cote :
2797 W 1-15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 juillet 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département
Type de document :
Document d'archives, budget, budget supplémentaire, délibération