Document d'archives : Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n°...
Titre :
Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.98 adopté le 30 septembre 2009 (Titulaire : Albizzati). RD 465 (route départementale), route du Ballon d'Alsace, commune de Lepuix-Gy - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.54 adopté le 20 avril 2009 (Titulaire : CM2E). Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté le 19 janvier 2009 (Titulaire : Georges Husson).
Cote :
2010W/23
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
0.15