Document d'archives : Dossier n° 18 : 3e avenant à la convention d'occupation temporaire du 6 octobre 1992 par Mme. Rondeau pour l'exploitation d'un...
Titre :
Dossier n° 18 : 3e avenant à la convention d'occupation temporaire du 6 octobre 1992 par Mme. Rondeau pour l'exploitation d'un kiosque, Jardin des Plantes 75005 Paris (9 octobre 1996).
Cote :
2174W 15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme
Fournisseur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme