Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : DREUX (Thomas) chevalier, marquis de BRÉZÉ, baron de BERRYE, seigneur de SAINT-JUST et autres lieux, colonel du régiment de...

Date : 1699 - 1699

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Titre :

DREUX (Thomas) chevalier, marquis de BRÉZÉ, baron de BERRYE, seigneur de SAINT-JUST et autres lieux, colonel du régiment de Bourgogne-infanterie et dame Catherine-Angélique CHAMILLART, son épouse § Mariage de Jean ROUILLE, chevalier, seigneur de FONTAINE-GUERAIN et de Jeanne LE REBOURS, en présence de Thomas DREUX cousins de la future épouse, et de Thomas DREUX, chevalier marquis de la FLOCILLIERE, conseiller au Parlement, ami.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CV/967

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)

Personnes :

Type de document :

contrat de mariage

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