Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Derrière la cour temporelle d'Orange, rue Droite

Date : 1272 - 1473

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Contenu :

Contenu

Notamment : achat pour deux ans par Jean du Bousquet des revenus d'une maison de Louis Anque sise à Orange "derrière la Court" (1422) ; nouveau bail par Girauda, fille de feu Isnard Basterii, épouse de Rostain Benedicti, d'une maison avec cour et tènement rue Droite en faveur de Girard de Mascono (1272) ; "affranchissement en forme de vente" d'une partie de cense en faveur de Jean Ausselli par Raymond Gily (1363) ; reconnaissance par Guillaume de Saint-Projet alias Lermine en faveur d'Antoine d'Ancézune d'une maison dite "de l'épée rouge" (25 février 1473,

Cote :

2 E 9/1025

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Personnes :

Anque, Louis, Ausselli, Jean, Bastière, Giraude, Benoît, Rostain, Du Bousquet, Jean, Gily, Raymond, Mascono, Girard, Saint-Projet alias Lermine, Guillaume

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Lieux :

Orange (Vaucluse, France), Orange (Vaucluse, France) -- Logis de l'épée rouge, Orange (Vaucluse, France) -- Rue Droite

Type de document :

Document d'archives, bulle en plomb

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