Document d'archives : De Mem à Oum
Cote :
1582 W 7
Inventaire d'archives :
Renseignements généraux de Nîmes : dossiers individuels d'enquête (1986-2014) - 1582 W
Conditions d'accès :
Communicabilité
Les délais de communicabilité sont fixés à 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers, et à 100 ans s'ils contiennent des renseignements relatifs aux mineurs.
Délai
100 ans
Première année communicable
2115
Observations :
Commentaire
Le classement alphabétique a été opéré à partir de patronymes référents. Il conviendra donc de se reporter aux annexes contenant la totalité des patronymes, via les agents des Archives départementales.