Document d'archives : Service des admissions : listings des entrées et des sorties (1986-2001) ; registres alphabétiques (1972-1986, 1992-1998) ;...
Titre :
Service des admissions : listings des entrées et des sorties (1986-2001) ; registres alphabétiques (1972-1986, 1992-1998) ; registres des entrées par jour (1991-1999).
Cote :
2684 W 1-79
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 31 octobre 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2050
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50
Ressources complémentaires :
Références
Réperoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle