Document d'archives : 26 décembre 1832-21 mars 1841.
Contenu :
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En début de registre figure un passeport accordé à Raymond Marie Pourcier, prêtre d'Avignon (1792), ainsi que des listes de conseillers (an XI-an XII). Le registre contient aussi deux arrêtés du maire (1820) et une convention entre le maire et un particulier concernant un chemin (1823).
Les délibérations de l'an X à 1832 se trouvent sous la cote AA 3.
Cote :
E DEPOT MODENE 1 D 1
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, arrêté du maire, convention, délibération, passeport