Document d'archives : 26 décembre 1832-21 mars 1841.

Contenu :

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En début de registre figure un passeport accordé à Raymond Marie Pourcier, prêtre d'Avignon (1792), ainsi que des listes de conseillers (an XI-an XII). Le registre contient aussi deux arrêtés du maire (1820) et une convention entre le maire et un particulier concernant un chemin (1823).
Les délibérations de l'an X à 1832 se trouvent sous la cote AA 3.

Cote :

E DEPOT MODENE 1 D 1

Inventaire d'archives :

Commune de Modène

Description physique :

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Registre
Registre: Oui

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