Document d'archives : 9 ème plan : Contrats de plans : généralités, arrêtés, notes et correspondance, bilan et perspectives. Convention Etat-Région...
Titre :
9 ème plan : Contrats de plans : généralités, arrêtés, notes et correspondance, bilan et perspectives. Convention Etat-Région Nord Pas de Calais Bourgogne : notes, correspondances et rapports : 1983-1988
Cote :
19910514/37
Institutions :
Thèmes :
Plan 10, Plan 7, Plan 8, Plan 9, administration centrale, budget, foires et marchés, marché public, personnel, service déconcentré, subvention, tourisme, équipement touristique
Type de document :
budget, correspondance, marché public, pièce comptable, question parlementaire, étude