Document d'archives : Séance du 21 messidor an II [9 juillet 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de l'Aude. « Projet de redressement de la rivière d'Aude. »
- Affaire rapportée par le citoyen Bertrand. Département de la Drôme. Port de Valence.
- Département de l'Hérault. Port d'Agde.
- Affaire rapportée par le citoyen Bertrand. Département des Alpes-Maritimes. États fournis par l'ingénieur en chef du département relatifs aux salaires des employés de la division, à deux projets de pontons et de dragues et à un projet de forge.
- Département du Doubs. « Reconstruction du pont de Quingey. »
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