Document d'archives : Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

Cote :

3 S 9135

Inventaire d'archives :

Navigation intérieure

Thèmes :

Bief, Perception, Tarif, Touage

Type de document :

Arrêté, Registre d'enquête

Archives départementales de la Nièvre

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