Document d'archives : 1975 - 1986
Contenu :
Généralités
Textes réglementaires relatifs à la police de l'eau : circulaires, extrait du Journal Officiel, directives européennes (1975-1981)
Annuaire de la qualité des eaux : correspondance et annuaire des stations de surveillance des rivières et canaux, publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1977-1980)
Annuaire de la qualité des eaux superficielles publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)
Dossiers thématiques relatifs à l'eau potable, aux rivières et nappes souterraines, aux zones de baignade : circulaires, arrêtés, instructions, notes, correspondance (1978-1983)
Dossier thématique relatif aux écosystèmes : note technique, modèles vierges de fiches d'étude transmis par le ministère de l'environnement (1981)
Amélioration de la gestion des barrages-réservoirs du bassin amont de la Seine : propositions du groupe de travail publiées par la mission déléguée de bassin Seine-Normandie (juin 1984)
Textes réglementaires relatifs à la police de l'eau : circulaires, extrait du Journal Officiel, directives européennes (1975-1981)
Annuaire de la qualité des eaux : correspondance et annuaire des stations de surveillance des rivières et canaux, publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1977-1980)
Annuaire de la qualité des eaux superficielles publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)
Dossiers thématiques relatifs à l'eau potable, aux rivières et nappes souterraines, aux zones de baignade : circulaires, arrêtés, instructions, notes, correspondance (1978-1983)
Dossier thématique relatif aux écosystèmes : note technique, modèles vierges de fiches d'étude transmis par le ministère de l'environnement (1981)
Amélioration de la gestion des barrages-réservoirs du bassin amont de la Seine : propositions du groupe de travail publiées par la mission déléguée de bassin Seine-Normandie (juin 1984)
Cote :
1508W124