Document d'archives : Contentieux.

Contenu :

  • Contre Joseph et Auguste Tardieu, frères, marchands associés à Aurillac (1855-1861) ;
  • Contre Jean Rongier, propriétaire cultivateur à Tronchys, commune de Saint-Martin-Valmeroux (1855) ;
  • Contre Jean Marie Xavier Rolland, marchand de la ville de Salers (1858-1861) ;
  • Contre Augustin Revel, marchand de la ville de Salers (1858) ;
  • Contre Bernard Vielle, gendarme de Saint-Martin-Valmeroux (1858) ;
  • Contre Antoine Lafarge, sacristain, habitant de Saint-Bonnet-de-Salers (1858) ;
  • Contre Jean Verdier, maître-d'hôtel à Salers (1858) ;
  • Contre André Coche, marchand à Ally (1858) ;
  • Contre Pierre François Marie Bertrandy, négociant à Salers (1858) ;
  • Contre Hippolyte Faure, limonadier à Salers (1858) ;
  • Contre Pierre Tible, propriétaire cultivateur de Saint-Bonnet-de-Salers (1859) ;
  • Contre Jean Trin, marchand de cuirs à Aurillac (1859) ;
  • Contre Anne Tiple, habitante de Saint-Bonnet-de-Salers (1859) ;
  • Contre Alfred Bertrandy et Pierre Boudes (1859) ;
  • Contre M. Guillaume, docteur en médecine à Salers (1860) ;
  • Contre Antoine Lesmaries Sénéchal, négociant à Clermont-Ferrand (1866-1867).

Cote :

104 J 238

Inventaire d'archives :

Archives diocésaines anciennes

Description physique :

28 pièces papier

Archives départementales du Cantal

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