Document d'archives : Réparations et équipement : délibération de la commission administrative, devis, cahiers des charges, arrêté préfectoral,...
Titre :
Réparations et équipement : délibération de la commission administrative, devis, cahiers des charges, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, facture.
Cote :
Hdpt 26 O4
Inventaire d'archives :
Thèmes :
domaine immobilier, domaine mobilier, restauration, équipement matériel, établissement médico social
Type de document :
arrêté préfectoral, délibération, marché public, pièce comptable