Document d'archives : 11 juillet 1969 - 28 mai 1970

Contenu :

1969
11 juillet : affaires étrangères. Note de J.-B. Raimond, notes de séance (Notamment de M. Debré), relevé de décisions.
15 juillet : éducation nationale. Compte rendu.
15 juillet : budget. Relevé de décisions.
24 juillet : affaires franco-tchadiennes. Compte rendu, relevé de décisions.
Août-septembre 1969 : dossier sur la politique économique, financière et sociale. Notes adressées par les ministres et les conseillers techniques de l'Élysée au Président.
22 août : note relative à la préparation du voyage à Bonn du Président.
2 septembre : affaires franco-africaines. Note sur la composition du conseil restreint, relevé de décisions.
11 septembre : éducation nationale. Compte rendu.
7 octobre : préparation de la IVe session de la grande Commission franco-soviétique. Note, notes de séance, relevé de décisions.
9 octobre : information. Relevé de décisions.
21 octobre : affaires européennes. Notes sur le Marché commun, notes de séance, projet de compte rendu.
23 octobre : construction aéronautique. Relevé de décisions.
6 novembre : agriculture. Relevé de décisions.
13 novembre : énergie nucléaire. Relevé de décisions.
17 novembre : préparation de la conférence de La Haye. Projet de compte rendu.
19 novembre : régie Renault. Relevé de décisions des conseils restreints tenus les 4, 13 et 19 novembre.
20 novembre : enseignement du second degré. Relevé de décisions.
21 novembre : économie sucrière aux Antilles. Relevé de décisions.
27 novembre : équipement. Relevé de décisions.
4 décembre : urbanisme et construction. Relevé de décisions.
11 décembre : Paris et Région parisienne. Relevé de décisions.
1970
15 janvier : VIe Plan. Dossier préparatoire : notes, compte rendu.
23 janvier : relations monétaires entre la France et le Mali, situation au Tchad. Relevé de décisions.
29 janvier : politique industrielle. Relevé de décisions.
12 février : commerce extérieur. Notes préparatoires, projet de compte rendu, projet de relevé de décisions, relevé de décisions, note adressée le 31 mars 1971 (note postérieure d'un an à la tenue du conseil restreint) par le ministre de l'Économie et des Finances au Premier ministre sur l'exécution des décisions prises lors du conseil restreint.
19 février : action de la radio et de la télévision vers l'étranger. Relevé de décisions.
19 février : politique industrielle. Relevé de décisions.
9 mars : développement industriel de la Nouvelle-Calédonie. Relevé de décisions.
12 mars : affaires européennes. Dossier préparatoire de notes, projet de compte rendu, projet de relevé de décisions, relevé de décisions.
2 avril : enseignement supérieur. Relevé de décisions.
9 avril : VIe Plan. Dossier préparatoire : notes, liste des participants ; note du 29 avril du secrétariat général de la présidence de la République.
16 avril : loi de finances 1971. Projet de compte rendu, compte rendu, relevé de décisions.
14 mai : politique spatiale. Relevé de décisions.
22 mai : coopération franco-soviétique. Notes préparatoires, premier relevé de décisions, projet de relevé de décisions, relevé de décisions.
28 mai : artisanat, moyenne et petite industrie. Relevé de décisions.

Cote :

AG/5(2)/1042

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