Document d'archives : Titres pour Etienne IV et Claude François Pitre, frères, marchands à Césille : règlement de la succession d'Etienne Pitre II et...

Date : 1741 - 1786

Titre :

Titres pour Etienne IV et Claude François Pitre, frères, marchands à Césille : règlement de la succession d'Etienne Pitre II et communauté de biens

Contenu :

Acceptation d'hoirie par Claude François et Etienne Pitre IV (1741).
Quittances pour rétributions de messes (1741).
Quittance pour l'apprentissage de Joachim Pitre (1741).
Procédure contre Joseph et Antoine Foray, fermiers des dîmes des religieux de Saint-Pierre de Mâcon, et André Bourgeois, laboureur de Jayat (1741).
Procédure contre la comtesse de Montrevel touchant le paiement de servis sur des biens abergés à Césille (1742).
Quittances sur les servis de la rente de La Charme (1742).
Quittance par Joachim Pitre, frère des cohéritiers (1743).
Procédure entre Claude Fromont, de Foissiat, et les héritiers d'Etienne Pitre II, concernant la succession de Joseph Fromont, marié à Anne Marie Pitre, fille d'Etienne Pitre II et de Marie Riche (1743).
Quittance pour les droits de franc-fief du fief de Lancharre (1744).
Quittance du receveur de la baronnie de Foissiat (1744).
Copie de reconnaissances passées par Claude Bouton, laboureur de Jayat, sur des biens mouvant de la rente de La Charme, désormais possédés par Claude François et Etienne Pitre IV (s.d.).
Partage entre Claude François et Etienne Pitre IV (1747-1748).
Traité entre les héritiers d'Etienne Pitre II, contre Marie Claudine Pitre, veuve de Claude Philibert Fromont, fille d'Etienne Pitre II et de Marie Riche (1749).
Amodiation par Etienne Pitre IV à Claude François Pitre d'un quart de domaine situé au lieu-dit Mollard, paroisse de Jayat (1749).
Reconnaissance passée par Etienne Pitre IV des biens qu'il tient de Jacques Marie Chossat de Montburon, sur la rente noble du Sougey, paroisse de Cuet (1756).
Requête de Benoît Perrin et de Marie Pitre, laboureurs de Marsonnas, sur un contrat d'affermage conclu entre Etienne Pitre IV et Louis Dubois (1770).
Procédure concernant la revendication d'une part d'héritage par les héritiers de Françoise Pitre, femme de Denis Rabuel père (soit Laurent Fayeux, mari de Françoise Rabuel, Denis Philibert Rabuel, et Claude Rousset, mari de Claudine Rabuel), contre les héritiers d'Etienne Pitre IV (soit Claude Joseph Pitre, Laurent Pitre, autorisé par Laurent Pitre curateur, Claudine Nyd, veuve de Claude François Pitre III, et Marie Antoinette Pelletier, veuve de Joachim Pitre) et les héritiers de Claude François Pitre I (soit Laurent Pitre, Claude François Pitre II, Etienne Pitre III, Antoinette Pitre, femme de Grégoire Pitre), ces derniers étant héritiers pour une moitié d'Etienne Pitre I. A noter : contrat de mariage entre Denis Rabuel et Françoise Pitre, du 21 janvier 1738 (1781).
Procédure touchant Marie Pitre, fille d'Etienne Pitre IV et de Marie Saint-Sulpice, et Marie Benoîte Pitre, fille d'Etienne Pitre IV et de Marie Benoîte Pelletier, sur les droits de succession d'Etienne Pitre II (1786).