Document d'archives : Minutes de 1801 à 1803. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées...
Titre :
Minutes de 1801 à 1803. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)
Contenu :
An X :
- 23 ventôse (14 mars 1802) : vente de la maison curiale du Perrier (vues 45-49)
- 13 floréal (3 mai 1802) : vente de meubles (vues 66-71)
- 28 floréal (18 mai 1802) : vente de meubles (vues 74-82)
- 6 messidor (25 juin 1802) : vente d'une partie de chaloupe (vues 83-84)
- 13 thermidor (1er août 1802) : déclaration d'experts pour constater la séparation des chaussées du champ de la taille situé à Beauvoir-sur-Mer (vues 94-95)
An XI :
- 21 vendémiaire (13 octobre 1802) : dossier de constatation à propos des retardements à la livraison de charges de sel (vues 130-135)
- 23 germinal (13 avril 1803) : contrat de mariage (vues 227-228)
- 15 floréal (5 mai 1803) : testament (vues 247-248)
- 18 floréal (8 mai 1803) : don mutuel (vues 249-250).
- 23 ventôse (14 mars 1802) : vente de la maison curiale du Perrier (vues 45-49)
- 13 floréal (3 mai 1802) : vente de meubles (vues 66-71)
- 28 floréal (18 mai 1802) : vente de meubles (vues 74-82)
- 6 messidor (25 juin 1802) : vente d'une partie de chaloupe (vues 83-84)
- 13 thermidor (1er août 1802) : déclaration d'experts pour constater la séparation des chaussées du champ de la taille situé à Beauvoir-sur-Mer (vues 94-95)
An XI :
- 21 vendémiaire (13 octobre 1802) : dossier de constatation à propos des retardements à la livraison de charges de sel (vues 130-135)
- 23 germinal (13 avril 1803) : contrat de mariage (vues 227-228)
- 15 floréal (5 mai 1803) : testament (vues 247-248)
- 18 floréal (8 mai 1803) : don mutuel (vues 249-250).
Inventaire d'archives :
Minutier ancien de Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais et Saint-Urbain (1699-1806)