Document d'archives : - Fondation européenne de la science : participation de la France, CR réunion, 1996 - Contact Recherche au sein du Commissariat...
Titre :
- Fondation européenne de la science : participation de la France, CR réunion, 1996 - Contact Recherche au sein du Commissariat européen secteur Recherche, Secteur aéronautique : Audition de M. Claude ALLÈGRE sur le 5e PCRD et allocution du Premier ministre sur les technologies industrielles, notes personnelles, 1997 - Programme ESPRIT : appel à proposition Technologies logicielles, 1997 - 5e PCRD : Préparation de la réponse française aux programmes : Accroître le potentiel humain, avis de réunion, 1997 Innover et faire participer les PME, compte-rendu, rapport DITAR, 1997 Mise en œuvre et gestion du 5e PCRD, note DETA commentaire sur les orientations de la commission, 1997 - 5e PCRDT (programme cadre de recherche et développement technologique) : Projet de communication de Mme CRESSONON, 1997 - Mobilité des chercheurs : Comité de gestion du programme FMC, réunions, documents de travail, 1997 - Propriété intellectuelle : note sur la recherche financée par la commission européenne et l'internationalisation des échanges (aspects droit de propriété intellectuelle), 1997 ; projet de Livre vert sur le brevet communautaire et le système des brevets en Europe "Promouvoir l'innovation par le brevet", 1997
Inventaire d'archives :
Personnes :
Thèmes :
aide à la recherche, budget, congrès, coopération scientifique, culture scientifique, déplacement officiel, entreprise, espace, fiscalité, fonds de la recherche, formation professionnelle, information, médicament, organisation internationale, organisme de recherche, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, réforme administrative, région, technologie nouvelle, transfert de technologie
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, note de service, rapport, rapport d'activité
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, exécution budgétaire, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle