Document d'archives : Arrêté n°77/2 du 12 janvier 1977. - Propriétés communales. Fourniture de sable, gravois, ciment, parpaings, résines et divers....
Titre :
Arrêté n°77/2 du 12 janvier 1977. - Propriétés communales. Fourniture de sable, gravois, ciment, parpaings, résines et divers. Marché à commandes pour les années 1973 à 1977. Avenant n°2.
Contenu :
Arrêté, avenant, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/242
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Description physique :
Information matérielles :
papier