Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Cruzilles-les-Mépillat, Garnerans, Genouilleux, Illiat, La...

Date : 1799 - 1799

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Cruzilles-les-Mépillat, Garnerans, Genouilleux, Illiat, La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire), Mogneneins, Peyzieux-sur-Saône, Pont-de-Veyle, Saint-André-d'Huiriat, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne (Loire), Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Thoissey

Contenu :

Clidasson (Prêtre).

Cote :

110 J 417

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Une table en fin de cahier.

Lieux :

Garnerans (Ain, France ; paroisse), Thoissey (Ain, France ; paroisse), Pont-de-Veyle (Ain, France ; paroisse), Genouilleux (Ain, France ; paroisse), Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Saint-André-d'Huiriat (Ain, France ; paroisse), Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Saint-Étienne (Loire, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Illiat (Ain, France ; paroisse), La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Peyzieux-sur-Saône (Ain, France ; paroisse), Mogneneins (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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