Document d'archives : Cens (voir aussi 282 E dépôt 500) du à la ville : traité fait avec l’insigne chapitre de Besançon au sujet des tailles dues par...
Titre :
Cens (voir aussi 282 E dépôt 500) du à la ville : traité fait avec l’insigne chapitre de Besançon au sujet des tailles dues par le chapitre pour ses possessions à Gy (4 francs par ans, le domaine de la cure, proriété du chapitre, est exempté de tailles, 1599) ; pièces de procédures relatives à ces tailles (1643).
Cote :
282 Edepot 197
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 1 parchemin, 4 pièces papier.