Document d'archives : Bureau de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Contenu :
Actes civils publics (1791-1807). Actes sous seing privé (1799-1807). Déclarations de mutations par décès (1791-1805, 1940-1942). Tables des acquéreurs (1791-1804), des vendeurs (1791-1805), des baux (1795-1806), des contrats de mariage (1791-1806), des décès (1791-1807), des successions payées (1791-1806), des successions collatérales (1791-1806), des partages (1791-1806), des copartageants (1791-1806). Répertoire général (à partir de 1940).
Inventaire d'archives :
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds
Description :
Critères de sélection :
Pertes intégrales en 1940.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique consultable en salle de lecture.