Document d'archives : - Salle des fêtes et des familles de Vaise. Projet : notes (1993).- Aide et conseil aux associations....
Contenu :
- Salle des fêtes et des familles de Vaise. Projet : notes (1993).
- Aide et conseil aux associations. Création et fonctionnement d'un pôle technique et d'une permanence juridique : notes, délibération, rapport au Conseil municipal, correspondance (1990-1992).
- Locaux associatifs. Conventions entre la Ville et la Courly ou les associations : notes, conventions, avenants de subrogation au bail, rapport au Conseil municipal, correspondance (1992-1994).
Cote :
1932WP/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Direction de l'Action sociale
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction du Développement territorial
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français