Document d'archives : Arrêté n°77/16 du 17 février 1977. - Location de matériel de terrassement et de transport destiné à l'aménagement d'espaces...
Titre :
Arrêté n°77/16 du 17 février 1977. - Location de matériel de terrassement et de transport destiné à l'aménagement d'espaces verts. Marché à commandes. Avenant n°1.
Contenu :
Arrêté, avenant, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/256
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Description physique :
Information matérielles :
papier