Document d'archives : Registre n°10.
Contenu :
Double, avec quelques variantes de 48H18 ; en tête table générale des titres et chapitres ; à la fin, table alphabétique des matières.
Cote :
48H19
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre
Importance matérielle :
Grand in-8°, papier, 14 et 352 pages.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE