Document d'archives : Administration communale : 1777-1790. Finances, impôts et comptabilité, 1793. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
Titre :
Administration communale : 1777-1790. Finances, impôts et comptabilité, 1793. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1677-1785. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1668-1760. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1795. Administration générale de la commune, 1790-1795. Etat civil, 1793-1802. Population, économie sociale, statistique, 1790-1795. Contributions, administrations financières, 1789-1793. Affaires militaires, 1790-1799. Police, hygiène publique, justice, 1790. Finances de la commune, 1793. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1792-1797. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, sd.
Cote :
ED 264 1 - 30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Noé-les-Mallets
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit, dactylographie
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30