Document d'archives : Communautés de Preuilly (Côte-d'Or), Provenchères-sur-Meuse, Rangecourt, Récourt : état des terres incultes en 1769 ; destruction...

Titre :

Communautés de Preuilly (Côte-d'Or), Provenchères-sur-Meuse, Rangecourt, Récourt : état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup ; comptes des syndics ; incendie du 16 novembre 1778 ; nomination de M. Guyot, greffier municipal (1787) ; mémoire de l'assemblée municipale du 30 septembre 1787, au sujet de l'utilité et de l'entretien des routes ; dénombrement de la population au 31 octobre 1787.

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Présentation du contenu
Communauté de Preuilly (Côte-d'Or), aujourd'hui : Prusly-sur-Ource : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Provenchères-sur-Meuse : établissement d'un office d'huissier de la mairie en 1742 ; exemption du logement des gens de guerre en faveur de M. Poisson, procureur du roi à Provenchères (1746) ; état des terres incultes en 1769 ; destruction de trois louveteaux ; comptes des syndics ; demande en autorisation de vendre le quart en réserve des bois et d'en employer le prix à des réparations aux édifices publics (1777) ; procès-verbal de l'assemblée municipale, du 13 novembre 1787, à l'effet de délibérer sur l'épizootie qui a régné au mois d'août 1787, la quantité, la valeur, le revenu et la culture des propriétés situées dans le finage, sur l'entretien des routes et des chemins ; dénombrement de la population ; épizootie sur les bestiaux en juin et juillet 1788 (le charbon sur les bêtes-à-cornes et la fièvre inflammatoire sur les chevaux), rapport dressé par M. Cholet, vétérinaire à Chaumont, au sujet de la visite qu'il a faite des animaux atteints de maladie et par lequel il demande la répression des abus que commettaient les maréchaux-ferrant, dans leur méthode de traiter les sujets malades.
Communauté de Rangecourt : reconstruction de l'église (1783-1788), arrêt du Conseil d'État, du 4 octobre 1788 qui ordonne le paiement des travaux exécutés par M. Jénon, entrepreneur de bâtiments à Langres, au moyen du produit de la vente du quart en réserve des bois et d'une imposition extraordinaire sur les propriétaires de biens-fonds.
Communauté de Récourt : état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup ; comptes des syndics ; incendie du 16 novembre 1778 ; nomination de M. Guyot, greffier municipal (1787) ; mémoire de l'assemblée municipale du 30 septembre 1787, au sujet de l'utilité et de l'entretien des routes ; dénombrement de la population au 31 octobre 1787.

Cote :

C 165

Description physique :

Description physique: 2 pièces, parchemin ; 4 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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